Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINICAVE
FRENCH WINE FARMERS LTD, société de droit anglais ayant son siège social à Greenwood House, 4/7 Salisbury Court Londres EC4Y 8BT et ayant un établissement à Château Cissac, Cissac-Médoc, 33250 PAUILLAC.

Numéro de dépôt :
1212396
Date de dépôt :
06/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/1992

Présentation de la marque MINICAVE

Déposée le 6 septembre 1982 par la société étrangère FRENCH WINE FARMERS LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINICAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère FRENCH WINE FARMERS LTD - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque MINICAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINICAVE est expirée depuis le 6 septembre 1992.

FRENCH WINE FARMERS LTD a également déposé les autres marques suivantes : VERONIQUE


FRENCH WINE FARMERS LTD, société de droit anglais ayant son siège social à Greenwood House, 4/7 Salisbury Court Londres EC4Y 8BT et ayant un établissement à Château Cissac, Cissac-Médoc, 33250 PAUILLAC. - Royaume-Uni


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Vins, spiritueux et liqueurs.